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Conseil Municipal du 27 septembre 2018 : ordre du jour

1. Exonération d’imposition dans le cadre du plan de redynamisation du bassin minier "Bassin Urbain à Dynamiser" - Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
2. Maintien de garantie d’emprunt - Société Immobilière Grand Hainaut (SIGH)
3. Sollicitation du Fonds de Concours pour le projet de démolition du bâtiment 1 - Groupe scolaire Marie Curie
4. Autorisation de signer les marchés - Création d’un giratoire rue Paul Vaillant Couturier à Marly (sur table)
5. Modification du tableau des effectifs
6. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et décision du recueil de l’avis des représentants de l’administration
7. Renonciation à la servitude « non aedificandi » grevant la parcelle cadastrée section B 5922 rue Mozart appartenant à M. DELORME
8. Approbation de la convention d’usage des conteneurs d’apport volontaire sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole
9. Convention d’occupation du domaine public pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques et véhicules hybrides rechargeables
10. Subvention exceptionnelle 2018 - Compagnie des Archers
11. Subvention exceptionnelle 2018 - Billard Club
12. Subvention exceptionnelle 2018- Pétanque de Marly

ANNEXE :
Bilan social 2017
(un exemplaire est consultable au service Juridique-Marchés Publics du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00)

Les dossiers préparatoires sont consultables en Mairie aux heures d’ouverture

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