Délibérations des Conseils Municipaux

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Liste des articles dans la catégorie Délibérations du Conseil Municipal
Titre Auteur Clics
Délibération 2026-27 Subventions aux associations - Année 2026 Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-28 Versement d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Marly Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-29 Convention Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes (ACSRV) Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-30 Convention Association de Gestion de l'Environnement du Valenciennois (AGEVAL) Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-31 Fixation du montant de la RODP par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et instauration de la redevance d'occupation provisoire du domaine public sur les chantiers de travaux Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-32 Acquisition des parcelles B 639, B 642, B 641, B 261 à l'Etablissement Public Foncier Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-33 Acquisition de la parcelle non bâtie B 2163p appartenant à la SCI groupe SOS Seniors Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-34 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicables en 2027 Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-35 Détermination du mode de scrutin pour la désignation des membres des instances Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0
Délibération 2026-36 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres Écrit par SLOMOWICZ Monia Clics : 0